Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : [à compléter]

Document en cours de rédaction. Ce contenu est un modèle à compléter et à faire valider juridiquement avant publication.

Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation du service Klubby.

Accès au service

L’accès au service est soumis à un abonnement annuel par club, dont le tarif est indiqué sur la page d’accueil. L’ouverture d’un club intervient après prise de contact avec l’éditeur. La connexion se fait via un fournisseur d’identité (Google, Facebook) ou par un lien envoyé par e-mail.

Les conditions de vente — durée, renouvellement, règlement, résiliation — figurent aux conditions générales de vente.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur est responsable de l’exactitude des données saisies et du respect des droits des personnes concernées (notamment les mineurs).

Disponibilité et évolutions

[Conditions de disponibilité, maintenance, évolutions du service.]

Résiliation